Mentions légales
Éditeur du site
Chocolat de Café est une marque commerciale de Chocolat d'Événement
Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 8 000 €
RCS Versailles 522 098 623
N° de TVA intracommunautaire : FR 21 522 098 623
Siège social : 12 Route de Saint-Germain, 78620 L'Étang-la-Ville — France
E-mail : info@chocolatdevenement.com
Téléphone : 01 42 42 39 97
Directeurs de la publication
Aurore Guattari et Cyril Sultan, co-gérants de Chocolat d'Événement.
Hébergement
Ce site est hébergé par :
o2switch
SAS au capital de 100 000 €
RCS Clermont-Ferrand — SIRET 510 909 807 00032
Siège social : Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand — France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Site web : www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels) est la propriété exclusive de Chocolat d'Événement ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, totale ou partielle, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
La marque « Chocolat de Café », le logo, la charte graphique et les photographies produits sont protégés. Toute utilisation non autorisée est constitutive de contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites. Chocolat d'Événement ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ni des dommages éventuels résultant de leur consultation.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par e-mail à info@chocolatdecafe.fr.